Marque expirée - Marque en non vigueur
Le plan immobilier
Numéro de dépôt :
3483245
Date de dépôt :
21/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/02/2017
Présentation de la marque Le plan immobilier
Déposée le 21 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESOMEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Le plan immobilier »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le plan immobilier est expirée depuis le 21 février 2017.
RESOMEDIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30
Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13